Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BLACK CASE
Numéro de dépôt :
3531864
Date de dépôt :
18/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque BLACK CASE
Déposée le 18 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BLACK CASE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENWORK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 octobre 2008 - Rejet total n°482933 - Publication au BOPI 2008-10-14
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47